Lorenzo Gremigni Francini (Dottorando in co-tutela, Università di Pisa e EHESS Paris)

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimensione: px
Iniziare la visualizzazioe della pagina:

Download "Lorenzo Gremigni Francini (Dottorando in co-tutela, Università di Pisa e EHESS Paris)"

Transcript

1 Lorenzo Gremigni Francini (Dottorando in co-tutela, Università di Pisa e EHESS Paris) L ASSICURAZIONE PER L ASSISTENZA DI LUNGO PERIODO (ASSURANCE DÉPENDANCE LONG-TERM CARE INSURANCE) Esposizione orale (30 min.), 25/11/2005, U.A.B. RÉSUMÉ La tutèle des personnes âgées: assurance privée et systèmes de securité sociale face au risque dépendance La dépendance des personnes âgées (definie comme le besoin de recourir à un tiers pour réaliser les activités essentielles de la vie quotidienne) est en train de devenir une question sociale d importance en raison du vieillissement progressif de la population. D abord se pose donc, pour le juriste, la problématique de déterminer s il existe et quels sont les droits inviolables qui doivent être attribués aux sujets de droit que sont les personnes âgées. À la lumière des Constitutions nationales (Italie, Espagne, Portugal) ou des textes européens (la «Charte de Nice» en particulier) on peut affirmer que la personne agée n est pas titulaire des droits specifiques voir particuliers; elle est plutôt destinataire d une tutèle renforcée des droits à la santé, à l autonomie et à la dignité, dû à la faiblesse engendrée par l âge. La prise en charge des personnes dépendantes a un coût financier très important que les revenus de la personne ou de sa famille ne pourront pas suffir à couvrir dans la majorité des cas. En même temps, l aide donné par les systèmes publiques sera probablement insuffisante pour faire face à ce phénomene. Le secteur privé, grace à l assurance, pourra combler le déficit. La réponse du marché privé de l assurance au risque de dépendance des personnes âgées c est l assurance dépendance (Long Term Care Insurance pour les pays de common law). C est un instrument permettant aux individus de se prémunir contre le risque d une réduction de l autonomie; il s agit souvent d une police d'assurance complexe et présentant une difficile intégration sous l égide des règles de droit civil des payses analysées (tout particulièrement Italie, France, U.S.A.). Les formes des produits jusqu à recemment diffusés en Europe continentale sont restées dans un système forfetaire de prestations en espece: l objet principal de ces contrats étant de verser une rente à la personne âgée devenue dépendante. Aujourd hui, les assureurs semblent faire évoluer leurs contrats (suivant l évolution des plus modernes formes d aide social: v. Allocation Personalisée Autonomie en France, Lois de 1997 à 2003; Pflege Versicherungsgesetz aleman, 1994) tout en proposant un serie de prestations en nature, dont l objectif est de favoriser le maintien à domicile des personnes dépendantes. Cette derniere solution est bien connue au marché nordamericain de la Long-term Care, avec plus de 30 ans d experience et un faible rôle de l aide public dans le champ de la santé et de l assistance sociale (il existe aussi des solutions indemnitaires de remboursemaent des frais). Le risque dépendance presente des caracteristiques specifiques qui sont à la base des interessantes reflections juridiques. La dépendance est un phénomène encore mal connu par les assureurs, qui manquent de statistiques pour évaluer le longevity risk. Ils s entourent donc de précautions pour limiter le risque d antisélection (c est à dire la souscription des contrats par les personnes susceptibles d être plus exposées que les autres à la dépendance, en raison d un âge avancé ou d une santé fragilisée). Le marché nordamericain de la LTC, qui s est développé dans un contexte de faible intervention sanitaire publique (Medicare et Medicaid ne prennent pas en compte les besoins de soins de longue durée), et où l autonomie des parties au contrat d'assurance santé c est une expression des volontés 1

2 individuelles, prevoit des strictes conditions d âge et de bonne santé de part de l interessé. Pourtant, une disclosure des données sanitaires (voir génétiques) relatives au souscripteur est requise en U.S.A.. Au vu des résultats des investigations préalables sur l état de santé du souscripteur, l enterprise ou organisme privé peut: 1) accepter le risque au tarif normal; 2) accepter le risque avec application d une surprime; 3) refuser le risque. Dans cette perspective, nous aboutissons à une situation ou ce sont les personnes qui ont le plus besoin d une assurance dépendance pour proteger leur santé et leur autonomie qui se voient finalement refuser leur souscription, car les contrats sont fondés sur une mutualisation des risques et non sur la solidarité (certains Auteurs parlent de «impossible mutualisation du risque» pour l assurance dépendance). L hypothèse des données génethiques est particulièrement significative pour mettre en evidence les liens entre droits de la personne, règles du marché privé et rôle de l État en la limitation des autonomies privées dans la negociation. Les tests génétiques soulèvent des craintes aussi bien chez les assureurs (dues à l antisélection) que chez les assurés (exclusion éventuelle du marché d assurance lorsque le résultat du tests est positif). Les solutions juridique se differencient. Le droit americain interdit l utilisation des données génétiques sur le marché de l assurance santé; au contraire c est legitime s il s agit d une assurance vie (et la Long-term care semble faire partie de ce dernièr domaine). En Europe, la Convention d Oviedo et, plus récemment, la Charte de Nice, interdisent toute discrimination fondée sur la base des caracteristiques génétiques. En France, pour la recente Loi relative aux droits des malades et à la qualité du systeme de santé (c.d. Loi Kouchner), les enterprises et organismes qui proposent une garantie de risques d invalidité ou de décès ne doivent ni tenir compte des informations génétiques que leur livrerait la personne démandant à bénéficier de cette garantie, ni les solliciter. Cette rigide solution a eté critiqué bien par les assureurs que par plusieurs juristes, retenant le secret médical dans cette perspective un outil redoutable à la disposition des assurés de mauvaise foi. Mais la possibilité d empecher une disclosure complete de l assuré peut découler même en dehors d une interdiction legislative. C est l hypothèse des contrats collectifs (à adhésion facultative ou bien obligatoire), souscrits par une entreprise, une mutuelle ou une association. Pour ce type de produit il n y a pas de sélection médicale à l entrée: le risque de discrimination est donc reduit, voir annulé. Des toutes faiçons, le marché de l assurance dépendance reste peu développé, y compris dans les pays où l assurance privée semble pouvoir jouer un rôle important pour palier les insuffisances de la couverture offerte par le système public. Ainsi, aux États-Unis, moins de 2% de la population totale a souscrit un contrat. On peut avancer trois raisons à cela : 1) les consommateurs manquent d informations; 2) ils sont effrayés par le coût de l assurance et la crainte de devoir trasmettre aux assureurs des donnèes sensibles; 3) ils sont sceptiques quant à l utilité effective d une assurance dépendance. A la difference de l Allemagne, qui a mis en place un système d assurance sociale obligatoire financée par cotisation sur le salaire, en France et en Italie la sécurité sociale ne pourra pas financier un cinquième risque. Mais l effort de l État reste important pour construire un système réparti entre intervention publique et solution privée encouragée (voir controlée) par les pouvoirs publiques, dans un domain où le rôle des contrats privés est indispensable pour garantir la tutèle des droits à la santé et à l autonomie des personnes âgées. SOMMARIO 2

3 1. L anziano, protagonista riscoperto dai recenti testi costituzionali 2. Il bisogno di soins de longue durée tra pubblico e privato 3. Tipologie di LTCI: in base al beneficio offerto 4. Segue: in base alla modalità di adesione 5. Longevity risk ed esigenze di selezione del rischio 6. In particolare: la prassi nordamericana 7. L ipotesi dei dati genetici 8. Sistemi ad adesione collettiva: l esperienza francese 9. Cenni conclusivi 1. Per introdurre questa breve trattazione del tema oggetto del mio lavoro di tesi, che riguarda la tutela dei diritti riferibili alle persone anziane in rapporto ad un particolare tipo di assicurazione privata sulla salute volto a far fronte al rischio di non autosufficienza dovuto alla vecchiaia, desidero cogliere uno spunto offertomi dall attualità giuridico-politica della regione bellissima che ospita questo seminario. Mi riferisco alla proposta di riforma dello Estatuto de Autonomía de Cataluña, al centro di un vigoroso dibattito in questi giorni, ed in particolare al suo art. 18, intitolato Derechos de las personas mayores, ed inserito nel Capítulo I del Titulo I, dedicato ai Derechos y deberes en los ámbitos civil y social. Tale norma recita: Las personas mayores tienen derecho a vivir con dignidad, libres de explotación y de malos tratos, sin que puedan ser discriminadas debido a su edad. Questa affermazione di principio trova conforto (e forse maggiore concretezza) nel successivo art. 40 (Protección de las personas y de las familias) 1, ove al comma 6 si afferma che los poderes públicos deben garantizar la protección de las personas mayores para que puedan llevar una vida digna y independiente y participar en la vida social y cultural. Il secondo capoverso aggiunge che l obiettivo di integrazione dei soggetti anziani nella società deve perseguirsi mediante políticas públicas basadas en el principio de solidaridad intergeneracional. Ora, la prima parte della norma citata, quella che così decisamente proclama il diritto degli anziani a condurre una vita dignitosa ed indipendente soprattutto attraverso la partecipazione alla vita sociale e culturale, riprende il dettato dell art. 25 di quella Carta dei Diritti Fondamentali dell Unione Europea, proclamata il 7 dicembre 2000 (c.d. Carta di Nizza) che, in base all art. 7 della (ormai obsoleta) bozza di Costituzione Europea, sarebbe andata a costituire parte integrante della Norma fondamentale dell Unione. Il riferimento ai diritti degli anziani non è nuovo alle Carte costituzionali dei Paesi d Europa: basti ricordare l art. 50 Cost. spagnola (1978) 2 e l art. 72 Cost. portoghese (1972) 3. Nella Costituzione italiana (1948), invece, il richiamo ai diritti delle persone anziane non è esplicito, ma facilmente deducibile dagli artt. 32 e 38, riguardanti 1 Si noti la declinazione al plurale del termine Famiglia, espressione di quella esigenza di igualdad de las distintas uniones estables de pareja con independencia de la orientación sexual de sus miembros ricordata dal comma 7 dello stesso articolo. 2 I pubblici poteri garantiranno, attraverso congrue pensioni periodicamente aggiornate nel loro ammontare, l autosufficienza economica dei cittadini durante la terza età. Allo stesso tempo, ed indipendentemente dagli oneri che gravano sulla famiglia dell anziano, [i pubblici poteri] ne promuoveranno la qualità della vita mediante un sistema di servizi sociali che affronterà i suoi peculiari problemi riguardanti la salute, il mantenimento, la cultura ed il tempo libero.. 3 Lo Stato promuoverà una politica della terza età che garantisca la sicurezza economica delle persone anziane. La politica della terza età dovrà inoltre offrire condizioni di abitazione e convivenza familiare e comunitaria che evitino e superino l isolamento o l emarginazione sociale delle persone di età e offrano loro l opportunità per creare e sviluppare forme di realizzazione personale attraverso una partecipazione attiva alla vita della comunità.. 3

4 rispettivamente il diritto alla salute ed il diritto all assistenza sociale, da leggersi alla luce del valore assoluto della persona umana ex art. 2 (MODUGNO). L art. 25 Carta di Nizza, inserito nel Capo III (dedicato alla Uguaglianza), prende atto del possibile assottigliamento delle capacità di autotutela del soggetto anziano - come avviene per altre categorie di soggetti ricordati dalla Carta: bambini (art. 24), disabili (art. 26), rifugiati (art. 18) e, per taluni aspetti, stranieri (art. 19) - in ragione sia della possibile condizione materiale di bisogno, che dell età avanzata. Questi fattori espongono l anziano a maggiori rischi di discriminazione o di violazione della propria dignità e indipendenza, con possibile esclusione dalla partecipazione alla vita sociale. L anziano non risulta quindi titolare di diritti speciali, ma soltanto destinatario di una particolare tutela per la realizzazione di posizioni soggettive riconosciute ad ogni soggetto in modo implicito, e che vengono esplicitate dall art. 25 proprio in considerazione del particolare rischio di minorazione o violazione cui si trova esposto il loro titolare. 2. Proprio il rischio di violazione dei diritti alla salute ed alla dignità delle persone anziane, unitamente alla presa d atto del fenomeno c.d. di invecchiamento della popolazione 4, sono oggetto di attenzione e preoccupazione da parte dei governi (PLISSON). Questi, in piena crisi del Welfare State, difficilmente riusciranno a fronteggiare attraverso i rispettivi servizi sanitari nazionali e sistemi di sicurezza sociale la crescente richiesta di cure long term, anche perché i vari tipi di assurance maladie publique (quando vi sono) non si fanno carico che delle spese connesse a trattamenti medici in senso stretto (JOHNSON FALKINGHAM). D altro canto, iniziano a diffondersi anche in Europa nuove proposte da parte delle compagnie private di assicurazione volte a fare del rischio non-autosufficienza un evento assicurabile, con varietà di garanzie. Lo studio di questi due ambiti intervento pubblico e assicurazione privata longterm care ed il loro complesso rapporto, specialmente nella prospettiva della rilevanza costituzionale da attribuirsi alla tutela dei soggetti anziani, rappresentano i punti cardine del mio lavoro di tesi. 3. L assicurazione privata per l assistenza di lungo periodo (assurance dépendance, Long Term Care Insurance, Seguo para cuidado a largo plazo) è un contratto che garantisce ai sottoscrittori una tutela per il momento in cui, anche a seguito del semplice invecchiamento, la loro autosufficienza potrebbe venire meno. Una volta accertato lo stato di dipendenza, le polizze LTC assicurano prestazioni per periodi di tempo assai lunghi, molto spesso per tutta la vita. L analisi dei contratti nelle diverse esperienze giuridiche accennate (analisi evidentemente ancora da completare, essendo questo uno work in progress), ci consente ravvisare due macrocategorie di coperture, differenti quanto al momento in 4 Esso deve ricondursi, da un lato, all innalzamento delle aspettative di vita e alla riduzione del tasso di fecondità; dall altro, a certi assestamenti sociali dell epoca attuale (modifiche della struttura familiare, maggiore mobilità dei giovani, partecipazione della donna al mondo del lavoro, etc.), che tendono a comprimere l offerta di assistenza agli anziani prestata all interno della famiglia (c. d. assistenza informale). 4

5 cui il soggetto sottoscrive il contratto: pre-funded plans, destinati a soggetti in buone condizioni di salute; immediate care plans, indirizzati alle persone che hanno attuale bisogno di assistenza. Ma una classificazione idonea a dare l idea della varietà di assurances dépendances presenti nei vari mercati e della plasticità di questo strumento contrattuale nel dare risposta alle esigenze di assistenza de longue durée è quella operata in base alla garanzia prestata dall assicuratore. Questa può essere: a) una rendita; b) una rifusione delle spese assistenziali e/o sanitarie; c) una prestazione di servizio di LTC in istituti convenzionati. Inutile precisare che la diffusione di ciascun tipo di copertura dipende, oltrechè dal grado di sviluppo del mercato assicurativo di ciascun paese, dai tipi e dalla profondità dell intervento pubblico nell ambito assistenziale e della salute. Ecco perché questo genere di contratto è stato elaborato negli anni settanta proprio dalle compagnie di assicurazione nordamericane, provviste di una forza e di un inventiva inversamente proporzionali all offerta di prestazioni gratuite da parte dello Stato. Sub 1) Le forme assicurative i cui benefici sono costituiti da una rendita dall importo prefissato sono al momento quelle maggiormente diffuse in Europa. Nella polizza LTC autonoma (stand alone), la prestazione consiste in una rendita corrisposta nei periodi in cui l assicurato è bisognoso di assistenza: è evidente l esclusivo carattere copertura di rischio. La rata della rendita può essere prefissata in misura unica o, spesso, in funzione del livello di dipendenza; la misurazione del livello di non autosufficienza dell assicurato (ed il conseguente importo della rata) sono date dalla capacità del soggetto di compiere un certo numero di attività della vita quotidiana (activities of daily living - ADL, actes de la vie quotidienne- AVQ). Il premio può essere corrisposto nella forma di rate periodiche con assegnata temporaneità (ad esempio, fino al momento del pensionamento), nella forma di premi vitalizi non temporanei, oppure nella forma di premio unico. Scopo della ricerca è anche capire quali proposte contrattuali, a prescindere dalla loro denominazione commerciale, rappresentino realmente delle forme di assurance dépendance, e non figure contrattuali distinte. Ad esempio, spesso le compagnie presentano come copertura LTC un contratto di rendita maggiorata (enhanced annuity). Si tratta in realtà di un contratto di rendita vitalizia a premio unico, stipulato da una persona già bisognosa d assistenza in modo permanente. Il senso della maggiorazione consiste nel fatto che le condizioni sanitarie dell assicurato comportano una più elevata mortalità e quindi, a parità di premio unico, una maggiore rata della rendita. In questo caso, dato che il rischio non si riferisce alla non autosufficienza (ossia all an della prestazione di una delle parti) ma al quantum della prestazione da parte della compagnia, non sembrerebbe trattarsi di assicurazione bensì di rendita (o, al limite, di un contratto atipico, affine al vitalizio assistenziale). Un beneficio LTC in forma di rendita può essere, poi, offerto come prestazione complementare all interno di un assicurazione sulla durata di vita. Ad esempio nell ipotesi di abbinamento con un assicurazione caso morte a vita intera il beneficio di LTC può consistere nell anticipazione di una rendita o di un capitale all insorgere del bisogno di assistenza. 5

6 Infine, l opzione integrazione di pensione (enhanced pension) prevede l innalzamento della rata di rendita (vitalizia immediata) nel momento in cui l assicurato perda la propria autosufficienza. Sub 2) Nelle coperture LTC aventi carattere risarcitorio il beneficio può essere corrisposto solo quando l assicurato abbia sostenuto delle spese in ragione del proprio stato di dipendenza; presenta due principali modalità attuative. A) copertura autonoma: prevede la rifusione di tutte le spese connesse al bisogno di assistenza 5 ; B) polizza LTC complementare ad un assicurazione malattia: estende l ambito della copertura contro le malattie, ampliando la previsione delle spese medico-sanitarie risarcibili (tipicamente: spese di ricovero in case di cura). 6 Sub 3) La copertura LTC nella forma di prestazione di servizi è assai poco diffusa in Europa, contrariamente ai mercati americano e giapponese nei quali è usuale l accordo tra assicuratori ed erogatori del servizio. Il finanziamento diretto da parte dell assicuratore ai fornitori dei servizi sanitari e assistenziali consente di evitare la variabilità del costo dei sinistri, attraverso la fissazione concordata di prezzi e criteri. I fornitori possono contare sul bacino di utenza rappresentato dagli assicurati e su una velocità di pagamenti garantita dall assicuratore; gli assicurati potrebbero giovarsi di una diminuzione del premio. 4. Quella succintamente esposta è una classificazione delle proposte assicurative LTC in senso potremmo dire oggettivo, ovvero sulla base del contenuto negoziale. Altrettanto interessante è però una distinzione dei contratti in prospettiva soggettiva, vale a dire con riferimento alle modalità di adesione del soggetto privato al negozio. Tale analisi è particolarmente interessante perché, come dimostra ad esempio l esperienza francese delle assicurazioni collettive, la diffusione tra i privati delle polizze LTC dipende in certa misura proprio dalla modalità soggettiva di sottoscrizione del contratto. Si pongono dunque due grandi alternative: 1) adesione individuale; 2) adesione collettiva (all interno di una impresa, di un fondo sanitario integrativo a carattere di mutua o di una associazione), facoltativa o obbligatoria. Su tale aspetto ritornerò brevemente in chiusura con la descrizione di un esempio significativo. 5. E intuibile come la particolare natura del rischio assicurato (la limitata o perduta capacità di compiere gli atti quotidiani della vita ) influenzi e caratterizzi tutto il discorso sull assurance dépendance, sia dal punto di vista tecnico attuariale che da quello della disciplina applicabile, anche tenuto conto che nel caso in esame lo strumento assicurativo sembra atteggiarsi a strumento di selezione delle istanze irrinunciabili della persona. 5 Risultano dunque coperte le spese di: 1) assistenza in istituto; 2) assistenza domiciliare; 3) cure e trattamenti di riabilitazione (naturalmente, sono possibili coperture meno estese). 6 VANTAGGI del meccanismo risarcitorio rispetto alla rendita: maggiore possibilità di controllo dei sinistri da parte dell assicuratore (l erogazione della prestazione è sottoposta alla prova di un effettivo esborso da parte dell assicurato); sotto il profilo commerciale la formula risarcitoria può risultare più appetibile. SVANTAGGIO: aleatorietà dell esposizione da parte dell assicuratore, che può degenerare nel corso del rapporto contrattuale a causa dell inflazione, nonché il rischio che gli enti erogatori dell assistenza siano portati a sovratariffare i servizi forniti (fenomeno noto nell ambito delle assicurazioni malattia). 6

7 Proprio sul rischio assicurato merita spendere due parole. Nelle polizze Long Term Care, all incertezza sull evoluzione della mortalità si aggiunge quella inerente al futuro trend nelle frequenze d ingresso nello stato di dipendenza. Tecnicamente, il rischio derivante dall aleatorietà dei futuri livelli di mortalità ed invalidità è detto longevity risk (cfr. AURELLY TALEYSON, PITACCO). E evidente l interesse dell impresa a valutare attentamente il longevity risk prima di assumere un impegno contrattuale che - dati sia l alto costo del mantenimento di un soggetto dipendente, sia l incertezza circa la durata dello stesso impegno - potrebbe concretizzarsi in un operazione economicamente inopportuna. Il fatto è che il mercato europeo continentale delle polizze LTC è al momento troppo giovane per poter offrire proiezioni affidabili del longevity risk, col che è comprensibile la riluttanza delle compagnie di assicurazione da un lato a commercializzare le polizze in questione, dall altro a stipulare il contratto prima di essersi fatte una chiara idea circa profilo della salute del potenziale sottoscrittore. L atteggiamento per così dire difensivo degli assicuratori, insomma, si è tradotto (in Francia come in Italia) in accurate politiche di selezione del rischio. 6. Particolarmente significativa in questo senso è però l esperienza statunitense, poiché il mercato nordamericano della LTCI è senz altro quello più maturo e consolidato, anche in forza dell assenza di stringenti vincoli alla facoltà d indagine delle imprese (BARISON). Le prime polizze fornivano una protezione estremamente elementare (generalmente, il soggiorno in una struttura assistenziale dopo tre giorni di ospedalizzazione); per la sottoscrizione era sufficiente una semplice richiesta ed a volte un breve colloquio telefonico. Oggi la prassi che precede la stipula di una polizza LTC prevede solitamente un lungo questionario, un test della funzionalità (oltre i 65 anni), un certificato del medico curante ed un colloquio personale col potenziale contraente (cfr. ROWLEY e VECCHIONE). Tali minuziose indagini - specialmente qualora dirette ad una disclosure in capo all assicurato concernente dati genetici relativi alla predisposizione a malattie fortemente invalidanti (e bisognose, quindi, di cure molto costose) come il morbo di Alzheimer possono porsi in contrasto con alcuni valori che, come abbiamo visto, i testi costituzionali continentali riferiscono alla persona in genere ed in particolare all anziano. Anzitutto la dignità del soggetto, costretto a sottoporsi a prove dal vario contenuto (i c.d. test della funzionalità prima accennati possono consistere nell indossare e abbottonare una camicia, raccogliere una moneta dal pavimento, salire le scale, aprire una serratura); la sua privacy; il principio di uguaglianza, nella possibile ipotesi di una discriminazione sulla base della propria struttura genetica (discriminazione che si traduce in una negazione di tutela del diritto alla salute ed all assistenza); e l interesse a non conoscere il proprio futuro genetico. 7. Lo spunto problematico offerto dal tema della possibile conoscenza di dati genetici dell assicurando da parte dell assicuratore e del loro eventuale utilizzo merita, nell impostazione comparatistica del presente lavoro, un attenzione particolare. Diversi importanti documenti europei hanno posto il divieto di discriminazione in base al patrimonio genetico (art. 11 Convenzione di Oviedo e, da 7

8 ultimo, art. 21 Carta di Nizza); tuttavia non è chiara la liceità o meno dell utilizzo dei c. d. test genetici predittivi quale strumento di selezione del rischio da parte di una compagnia assicurativa. Se soumettre à un test génétique, dans un contexte deterministe ha detto François EWALD a le caractère d un jugement dernier : si teme che le potenzialità predittive della nuova scienza genetica possano determinare la formazione di un proletariato genetico, escluso dal mercato delle assicurazioni sulla salute e sulla vita; fenomeno questo tanto più grave quanto più risulta limitato l intervento statale in certi settori di tutela della persona, com è il caso dell assistenza di lungo periodo. D altro lato, però, la possibilità per il soggetto di non rivelare quanto a sua conoscenza può condurre a fenomeni di c.d. selezione avversa 7, ove l asimmetria informativa gioca a svantaggio dell assicurazione. Nell ordinamento nordamericano, dove il sistema sanitario è gestito quasi esclusivamente da soggetti privati, la selezione dei rischi sulla base di risultanze genetiche è inibita solo con riferimento alle health insurances (coperture complementari sulla salute), mentre la liceità di tale pratica è incontestata nel campo delle life insurances (coperture ove prevale l elemento del risparmio) (LEE) 8 : le polizze LTC rientrano nella seconda categoria, per cui la selezione dei rischi su base genetica potrà implicare da parte dell assicuratore il rifiuto a contrarre o l innalzamento del premio. Nell ambito europeo è invece possibile porsi un duplice interrogativo: a) se all assicuratore sia consentito richiedere informazioni genetiche riguardanti l assicurato, eventualmente condizionando la conclusione del contratto all esito negativo di un indagine genetica; b) se esista un dovere in capo al contraente di fornire all assicuratore le informazioni genetiche di cui sia eventualmente in possesso (e se, nel caso dell ordinamento italiano, la mancata comunicazione di tali risultanze rappresenti un comportamento censurabile ai sensi degli artt cod. civ.). Al primo quesito deve darsi risposta negativa, sottolineando che nell ipotesi di contrasto tra interesse economico dell impresa e dignità del soggetto non possa che prevalere quest ultimo valore (CIRILLO). Per quanto riguarda, invece, il secondo problema, stando alla Risoluzione sui problemi etici e giuridici della manipolazione genetica 16 marzo 1989 del Parlamento Europeo (numeri 19 e 20), non sussiste alcun dovere di disclosure circa le informazioni genetiche già in possesso del potenziale sottoscrittore. Difatti, il timore dell esclusione dal contratto di assicurazione LTC potrebbe indurre i potenziali sottoscrittori a non sottoporsi al test proprio quando il ricorso a tale mezzo potrebbe svelarne la propensione a patologie per le quali esistono possibili terapie, e ciò per non essere poi costretti a rivelarne l esito agli assicuratori. In realtà, la liceità o meno dell uso delle risultanze genetiche, strumento di selezione dei rischi, nelle assicurazioni private dipende dal modello assicurativo di riferimento: 7 Questa si verifica allorché nel portafoglio clienti sono presenti soggetti che, conoscendo il proprio cattivo stato di salute e tacendolo volontariamente all assicuratore, versano un premio sproporzionato per difetto al rischio che realmente rappresentano. 8 Per l Ad hoc Committee on genetic testing/insurance issues (1995) la distinzione tra individui basata sul rischio-salute costituisce una pratica lecita e differente dalla discriminazione fondata sulla razza o sul sesso (illegale). 8

9 liberale da un lato oppure improntato alla solidarietà tra gli assicurati dall altro, cioè ad una mutualizzazione delle diverse classi di rischio (ove i buoni rischi pagano per i cattivi) (HERMITTE). Proprio in considerazione del caractère familial dei dati genetici 9 il legislatore francese, attraverso la ben nota Legge 4 marzo 2002, n , relative aux droits des malades et à la qualité du systeme de santé (c.d. Loi Kouchner), ha posto il divieto di qualsiasi loro utilizzazione da parte degli assicuratori. Tale rigida soluzione ha sollevato e perplessità sia delle compagnie che dei più attenti giuristi, perché trasforma la riservatezza sui dati inerenti alla salute in uno strumento comodo ai sottoscrittori che conscono il proprio recario stato di salute o la predisposizione genetica per certe infermità (BICHOT). Al contrario, in Italia l orientamento tradizionale (secondato dalla giurisprudenza) 10 accorda ampi poteri all assicuratore in sede di stima e selezione del rischio, imponendo al sottoscrittore di trasmettere alla controparte tutte le informazioni utili per valutarne lo stato di salute. Un obbligo a contrarre in capo alle compagnie ed una previsione di inammissibilità delle clausole di limitazione del rischio sono state inserite dalla disciplina tedesca riguardante l assistenza di lungo periodo agli anziani non autosufficienti (1994) 11 (LECHEVALIER), l unica ad aver istituito un nuovo ramo della sicurezza sociale avente ad oggetto la long term care, nonché da quella italiana sui fondi sanitari integrativi ex art. 9 D.lgs. 229/1999, che ancora attende una compiuta attuazione. 8. Se il problema si sposta dalla teoria alla pratica operativa di ciascun paese - e con questo ultimo esempio mi avvio alla conclusione - emerge la possibilità di evitare un inopportuna disclosure dei dati personali non attraverso un secco divieto dall alto, di carattere legislativo, bensì anche mediante il ricorso a particolari tipologie di adesione al contratto di assicurazione long term care. Mi riferisco alle coperture LTC ad adesione collettiva, ovvero a quelle assicurazioni stipulate in seno all azienda dai datori di lavoro a favore dei dipendenti (c. d. employee benefit). Qui l esperienza francese risulta particolarmente interessante. La sottoscrizione di una polizza LTC ad adesione obbligatoria nell ambito dell azienda è una particolarità francese, e comporta vantaggi sia per il lavoratore (tutela del proprio futuro, certezza di un assistenza qualificata, esenzione da obblighi fiscali), che per il datore di lavoro (incentivazione del personale, costi assicurativi contenuti e trattamento fiscale agevolato) (KRAJESKI). Com è noto, l assicurazione collettiva si caratterizza per la non coincidenza tra le figura del contraente e quella degli assicurati, e per l individuazione degli assicurati 9 Questi formano il patrimonio di un gruppo di individui legati da vincoli di parentela (Raccomandazione N. R. (97) 5 del Consiglio d Europa), definiscono allo stesso tempo la specificità della persona e la sua appartenenza ad un gruppo, e sono idonei a fornire una classificazione della persona insieme individuale e sociale. E quindi concretamente prospettabile l interesse di un soggetto alla mancata diffusione di informazioni genetiche che riguardano un consanguineo, in ragione del possibile pregiudizio che gli potrebbe derivare dalla conoscenza da parte di un impresa di assicurazione di un informazione condivisa. In questo caso, il conflitto tra il diritto alla salute dell assicurando e quello alla riservatezza (ed, eventualmente, alla non discriminazione) in capo al consanguineo è palpabile. 10 Cfr., da ultimo, Trib. Roma, , in Contratti, 2001, Pflege Versicherungsgesetz del 26 maggio

10 stessi in relazione ad una determinata categoria di soggetti, anziché nominativamente. Orbene, il procedimento di determinazione del premio non tiene conto dei fattori di rischio tipici delle assicurazioni LTC (età, patologie pregresse, fragilità etc.), ma si basa su una negoziazione che considera, a fronte di un premio unitario per singolo assicurato, la relativa prestazione garantita (di norma, una rendita vitalizia dall importo prefissato). Tale tipo di tariffa, denominata a premio medio, presenta un elevato grado di solidarietà in quanto non tiene conto della diversa esposizione al rischio degli assicurati ed evita loro una disclosure delle proprie caratteristiche personali; vantaggio questo non trascurabile in un mercato come quello delle LTCI, dove come abbiamo appena visto è maggiore la tensione delle imprese all ottenimento dei c. d. dati sensibili. Ma la diffusione crescente delle assurances dépendances in Francia trova un ulteriore ragione, strettamente connessa ai diversi interventi di sicurezza sociale messi in opera dal governo francese dal 1997 ad oggi, e relativi proprio ad un assurance dépendance pubblica, in forma di finanziamento prestato dallo Stato ai soggetti non autosufficienti. La prise en charge de la perte d autonomie des personnes âgées a eté reconnue comme un nouveu risque social appellant une réponse de la solidarité nationale (cfr. Rapport AN, Pascal Terrasse, n. 2971). Il dibattito, politico e giornalistico, sorto intorno all istituzione ed ai limiti di tale prestazione - che oggi porta il nome di Allocation Personalisée Autonomie (c.d. APA) - ha diffuso nella pubblica opinione una presa di coscienza del risque dépendance che ha consentito un più rapido sviluppo del mercato privato rispetto, ad esempio, alle esperienze italiana e spagnola (ASSOUS MAHIEU). 9. Questo ultimo cenno, tratto da un lavoro di ricerca certo ancora da approfondire e completare, mostra di nuovo la stretta interrelazione tra intervento statale sviluppo dell assicurazione privata long term care. Mostra anche un altra cosa: che lo strumento assicurativo privato non può rappresentare, da solo, un mezzo soddisfacente per provvedere ai bisogni de longue durée crescenti in una società che invecchia. Questi richiedono, anzitutto, un attenzione da parte del legislatore volta a definire ora interventi a carico dello Stato, calibrati in base alle condizioni di salute e patrimoniali dei cittadini; ora regole per la costituzione di fondi collettivi ad adesione aperta; ora ad incentivare il ricorso ai meccanismi assicurativi privati, sia intervenendo sull aspetto fiscale, sia incoraggiando il rispetto dei diritti della persona da parte degli operatori privati in termini di abbassamento delle barriere all ingresso, anche attraverso l utilizzo di tecniche di selezione del rischio non troppo penalizzanti. La predisposizione di tale sistema integrato sembra essere suggerita proprio dalle esigenze di dignità, uguaglianza e tutela della persona umana espresse dalle carte costituzionali esaminate in apertura con riferimento ai soggetti anziani ed alle specifiche esigenze di tutela della loro salute e della loro dignità. BIBLIOGRAFIA 10

11 J. J. ARVIEU, Le régard du médecin sur la notion de dépendance, in Risques, n. 47/2001, L. ASSOUS R. MAHIEU, L assurabilité de la dépendance et sa prise en charge par le secteur privé, in Revue économique, vol. 53, n. 4, luglio 2002, F. AURELLY- L. TALEYSON, L assurance dépendance, in J. BLONDEAU C. PARTRAT (a cura di), La Réassurance. Approche technique, Ed. Economica, 2003, L. AZZENA, Prospettive della carta europea dei diritti e ruolo della giurisprudenza, in G. F. FERRARI (a cura di), I diritti fondamentali dopo la Carta di Nizza, cit., E. BALBONI - B. BARONI A. MATTIONI G. PASTORI (a cura di), Il sistema integrato dei servizi sociali, Giuffrè, 2003 A. BALDASSARRE, Diritti sociali, in Enciclopedia giuridica, 1989 R. BALDUZZI, G. DI GASPARE (a cura di), Sanità e assistenza dopo la riforma del titolo V: atti della giornata nazionale di studio, Genova, 15 gennaio 2002, Giuffrè, 2002 A. BARENGHI (a cura di), La nuova disciplina delle clausole vessatorie nel codice civile, Iovene editore, 1996, 8 ss. S. BARISON, Contratti nuovi, nuove tecnologie e tutela della persona: il trattamento dei dati genetici nell assicurazione di long term care, in G. COMANDE (a cura di), Persona e tutele giuridiche, Giappichelli, 2003, S. BARISON, Attraverso lo specchio: l assicurazione per le malattie nel paese delle clausole abusive, in NGCC, II, 2002, S. BARISON, Contratti nuovi, nuove tecnologie e tutela della persona, cit.; nonché di IDEM, Assicurazioni sanitarie e test genetici in Italia e negli Stati Uniti: affinità materiali e differenze giuridiche fondamentali, in Rass. Dir. civ., 2001, S. BARTOLE B. CONFORTI G. RAIMONDI, Commentario alla Convenzione Europea per la tutela dei Diritti dell Uomo e delle libertà fondamentali, Cedam, 2001 C. M. BIANCA, Senectus ipsa morbus?, in Rassegna di diritto civile, n. 2/1998, P. BICHOT, Le secret médical: un outil redoutable à la disposition des assurés de mauvaise foi, in Lamy Assurances, n. 112, dicembre 2004, 1-6 V. BIANCHINI, Anziani d Italia. Nuova risorsa di un paese in evoluzione, Milano (Famiglia Cristiana Dossier), 2003, 19 R. BIFULCO M. CARTABIA A. CELOTTO (a cura di), L Europa dei diritti. Commento alla Carta dei diritti fondamentali dell Unione Europea, Bologna, Il Mulino, 2001 M. BIN, Diritti e argomenti. Il bilanciamento degli interessi nella giurisprudenza costituzionale, Giuffré, 1992 M. BISCH, Le préjudice de vie: l autre expression de la dépendance, in Risques, n. 55/2003, U. BRECCIA, Il contratto in generale. La causa, in BESSONE (a cura di), Trattato di diritto privato, Giappichelli, 2000 J. BRODSKY - J. HABIB - M. HIRSCHFELD, Key policy issues in long-term care, Geneva, World health organization, 2003 G. BRUNO - L. MASTROROBERTO O. MORINI, La polizza rimborso spese sanitarie, Giuffrè, 2000 C. BUCCELLI, A. SIRIGNANO, Le assicurazioni assistenza di lungo periodo (LTCI), in Minerva medicolegale, 2001, C. BUCCELLI, A. SIRIGNANO, Il d.m. del 22 dicembre Un dubbio passo avanti per le polizze assistenza di lungo periodo, in Minerva medicolegale, n. 2/2002,

12 F. D. BUSNELLI U. MORELLO, La direttiva 93/13 del 5 aprile 1993 sulle clausole abusive nei contratti stipulati con i consumatori, in Rivista di Notariato, 1995, 369 ss. A. D. CANDIAN, Appunti sull applicazione della nuova disciplina codicistica (art. 1469/bis) al contratto di assicurazione, in Diritto ed Economia dell assicurazione, 1996, 302 J. M. CASTELLA ANDREU, La declaraciòn universal de derechos homanos y los convenios internacionales ratificados por España en materia de derechos humanos como paràmetro. El articulo De la Constituciòn española, in PITRUZZELLA-TERESI-VERDE, Il parlamento nel giudizio di costituzionalità, Torino, 2001, 227 ss. C. CASTRONOVO, Un contratto per l Europa, prefazione a Principi di diritto europeo dei contratti, Milano, Giuffrè, 2001, XII-LII A. CELOTTO, Carta dei diritti fondamentali e Costituzione italiana: verso il Trattato costituzionale europeo, in Europa e diritto privato, 2003, M. CINELLI, Diritto della previdenza sociale, V ed., Giappichelli, 2003 F. M. CIRILLO, La progressiva conoscenza del genoma umano: tutela della persona e problemi giuridici connessi con la protezione dei dati genetici, in Rivista di diritto civile, n. 3/2002, A. CONTRINO, I contratti di assicurazione long term care nel diritto tributario, in Diritto ed economia delle assicurazioni, 2005, M. CORSI, A. FRANCI, Validità ed affidabilità delle scale di dipendenza di anziani e disabili, Padova, 1996 CNR Progetto finalizzato invecchiamento, La salute degli anziani in Italia, Atti del Convegno tenuto a Roma il marzo 1995, Roma, 1997 M. COSTANZA, La tutela degli anziani non autosufficienti: problemi di capacità e strutture protette, in Il diritto di famiglia e delle persone, n. 2/1997, V. CRISAFULLI, Le norme programmatiche della Costituzione, in ID., Stato, popolo, governo. Illusioni e delusioni costituzionali, Milano, 1985, V. CRISAFULLI, In tema di emotrasfusioni obbligatorie, in Dir. Soc., 1982, 564 B. DAVIN J.-P. MORATTI A. PARAPONARIS, La dépendance: des besoins non satisfaits, in Risques, n. 55/2003, G. DEPOMMIER, Observations sur la mortalità des personnes dépendantes, in Risques, n. 47/2001, J. P. DESVAUX, Assurer l indépendence solidarie des générations, in Risques, n. 47/2001, F. DI MAJO L. FERRARI BRAVO A. RIZZO, Carta dei diritti fondamentali dell Unione europea commentata con la giurisprudenza della Corte di Giustizia CE e della Corte europea dei diritti dell uomo e con i documenti rilevanti, Milano, Giuffrè, 2001 R. DURAND L. TALEYSON, Les raisons du succés de l assurance dépendance en France in Risques, n. 55/2003, M. DOGLIOTTI, Esiste un diritto alla salute degli anziani non autosufficienti?, in Giustizia civile, n. 12/1995, (nota a Trib. Torino 12 agosto 1994) M. DOGLIOTTI, Il diritto alla salute spetta a tutti i cittadini tranne che agli anziani non autosufficienti (nota a Trib. Venezia 21 luglio 1992), in Giurisprudenza italiana, n. 10/1993, A. DONATI G. VOLPE PUTZOLU, Manuale di diritto delle assicurazioni, V ed., Giuffré, 1999 G. DURRY, Contrat d assurance et clauses abusives, in Riques, n. 51, 2002,

13 F. EWALD, À quelles condictions la sélection d un risque constitue-t-elle une discrimination?, in AA. VV., Droit et économie de l assurance et de la santé, 2002, M. FALL, Le marché d assurance est-il si menacé par les tests génétiques?, in Risques, n. 59, 2004, A. FIGONE, Diritto degli anziani non autosufficienti e pagamento delle rette di ricovero (nota a Trib. Torino, 1 marzo 1999), in Famiglia e diritto, n. 1/2000, A. FINKELSTEIN K. MC GARRY, Private information and its effect on market equilibrium. New evidence from long-term care insurance, National Bureau of Economic Research, Cambridge, Mass., NBER working paper series XY/N-1, 2003 S. FOA, Il fondamento europeo del diritto alla salute. Competenze istituzionali e profili di tutela, Milano, Giuffrè, 1998 D. FROGER, La dépendance des personnes âgées et la solidarité familiale, in La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, n. 11/1999, G. GANDOLFI, Le assicurazioni Long Term Care (LTCI), in Diritto ed economia delle assicurazioni, n. 1/1998, D. GIORI, Essere vecchi. Vecchiaia e processi di emarginazione nella società capitalistica, Marsilio Editori, P. GROSSI, I diritti di libertà ad uso di lezioni, II ed., Torino, 1991, 275 P. GROSSI, Introduzione ad uno studio sui diritti inviolabili nella Costituzione italiana, Padova, 1972, 176 S. GRUNDMANN, L autonomia privata nel mercato interno: le regole d informazione come strumento, in Europa e Diritto privato, 2001, 270 M. A. HERMITTE, L utilisation des tests génétiques par les assureurs, in Médecine et santé, n. 11/2000, M. W. HESSELINK, The horizontal effect of social rights in European contract law, in Europa e diritto privato, 2003 IReR Regione Lombardia, Residenze sanitarie assistenziali per anziani: analisi della qualità delle prestazioni, individuazione dei costi-standard e analisi economico-finanziaria, Milano, Regione Lombardia, 1999 (Quaderni Regionali di Ricerca, n. 1) J. P. JACQUE, La Charte des Droits Fondamentaux de l Union Europeénne: présentation générale, in L. S. ROSSI (a cura di), Carta dei Diritti Fondamentali e Costituzione dell Unione Europea, Giuffré, 2002, 60 M.-E. JOËL, L enjeu de la dépendance: les soins de long terme à domicile, in Risques, n. 55/2003, P. JOHNSON J. FALKINGHAM, Ageing and economic welfare, Londra, 1992 A. JOUSTEN, L assurance dépendance: quels risques à assurer?, in Risques, n. 55/2003, KAPP, The crisis in long term care : the nursing home crisis: views from a trustee in the nonprofit sector, in School of Law Journal of Health Care Law & Policy, 2002, 4 S. KATZ (a cura di), Lamy protection sociale, Ed. Lamy, 2005 F. KESSLER F.MULLER, Les personnes âgées, in Revue de droit sanitaire et social, n. 3/1999, D. KRAYESKI, Droit des assurances, Ed. Montchrestien, 2004 J. KULLMANN (a cura di), Lamy Assurances, Ed. Lamy, 2004 Y. LAMBERT-FAIVRE, Droit du dommage corporel, 5 ed., Dalloz, 2004 Y. LAMBERT-FAIVRE, Droit des assurances, 11 ed. Paris, Dalloz, 2001 P. LAVERSANNE - N. SHAHIDI, Comment provisioner le risque dépendance?, in Risques, n. 55/2003,

14 A. LECHEVALIER, Le financement de la dépendance: quelques einsegnements de l expérience allemande, in Revue d économie financière, n. 68/2002, LEE, Creating a genetic underclass: the potential for genetic discrimination by the health insurance industry, in Pace Law Review, 1993, A. LEVORATO, R. ROZZINI. M. TRABUCCHI, I costi della vecchiaia, Il Mulino, 1994 B. LIPSON, J.K. Lasser's choosing the right long-term care insurance (Choosing the right long-term care insurance), New York, Chichester, Wiley, 2002 B. LIPSZYC P. PESTIAU, L état et le risque dépendance, in Risques, n. 55/2003, G. LIVERANI, Prospettive di innovazione nell assicurazione privata malattie, in Diritto ed economia delle assicurazioni, n. 3-4/1994, J. H. LORENZI, La dépendance: réflections et solutions, in Risques, n. 55/2003, B. MATHIEU, Des dangers et du bon usage des tests génétiques prédictifs, in Petites Affiches, n. 71, 9 aprile 2003, 3-8 N. MC CALL, Who will pay for long term care. Insights from the partnership programs, Chicago, Health Administration Press, 2001 B. MENICUCCI, La couverture dépendance: une initiative individuelle, in Risques, n. 47/2001, M. MERCAT-BRUNS, Âge et dépendance: un regard comparé, in Droit social, n. 12/2003, F. MODUGNO, I nuovi diritti nella Giurisprudenza Costituzionale, Giappichelli, 1995 A. MONTI, Buona fede e assicurazione, Milano, Giuffrè, 2002 D. MORANA, La salute nella Costituzione italiana Profili sistematici, Giuffrè, 2002, 22 R. C. O' BRIEN M. T. FLANNERY, Long-term care, federal, state, and private options for the future, Haworth Press, New York-London, 1997 A. OLIVIERI, S. FERRI, Rischi demografici nelle assicurazioni Long Term Care, in Diritto ed economia delle assicurazioni, n. 3-4/2002, R. ORIARD, La casa per gli anziani. Problemi tecnici ed umani, ed. Armando Armando, 1982 (prima edizione francese: Parigi, 1979) A. OSTERLE, Equity choices and long-term care policies in Europe: allocating resources and burdens in Austria, Italy, the Netherlands and the United Kingdom, Aldershot [etc.], Ashgate, 2001 B. OTTEN, Répondre à la dépendance: l expérience allemande, in Risques, n. 55/2003, A. PAGANO, Sussidiarietà e sanità, in Non Profit, n. 3/2000, A. PARANT, La dépendance du grand âge: un défi sous-estimé, in Risques, n. 47/2001, S. PARK, The duty of disclosure in insurance contract law, Aldershot, Dartmouth, 1996 I. PATTERSON, Long-term care, life and health protection, Chartered Insurance Institute, 1997 S. PATTI, in Introduzione a Le clausole vessatorie nei contratti con i consumatori, commentario agli artt bis 1469 sexies del Codice Civile, a cura di G. ALPA S. PATTI, Giuffrè, 1997 XLV ss. M. PERSIANI, Diritto della previdenza sociale, 11 ed., Cedam,

15 B. PEZZINI, Principi costituzionali e politica della sanità: il contributo della giurisprudenza costituzionale alla definizione del diritto sociale alla salute, in C. E. GALLO B. PEZZINI (a cura di), Profili attuali di diritto alla salute, Giuffré, 1998 B. PIERINI, L assicurazione privata malattie, in A. D. CANDIAN - S. PACI (a cura di), Manuale di tecnica delle assicurazioni, Vol. II, Giuffrè, 2002, 1320 ss. E. PITACCO, Le coperture income protection, dread disease, long term care, in A. D. CANDIAN- S. PACI (a cura di), Manuale di tecnica delle assicurazioni, Vol. II, Giuffrè, 2002, 1396 ss. E. PITACCO, Le assicurazioni LTC nel nuovo scenario demografico, in Assicurazioni, 2002, 417 E. PITACCO, L innovazione nel settore delle assicurazioni sulla salute : le coperture PHI, DD, LTC, in Diritto ed economia delle assicurazioni, n. 2-3/1992, M. PLISSON, Dépendance: un équilibre nécessaire public-privé, in Risques, n. 55/2003, R. J. POKORSKI, Determinazione e significato della fragilità nel potenziale contraente anziano, in Risk Insights, General Cologne Re, novembre 2001, vol. 5, n. 4, 1-10 D. J. PRITCHARD, The genetics of Alzheimer's disease, modelling disability and adverse selection in the long-term care insurance market, Heriot-Watt University, 2002 (PhD thesis) K. PREEDY, Fundamental Rights and private Acts Horizontal Direct or Indirect Effect? A Comment, in European Review of Private Law, n. 1, 2000, Quaderno I.S.V.A.P. n. 11, Il costo e il finanziamento dell assistenza agli anziani non autosufficienti in Italia, 2002, consultabile sul sito Quaderno I.S.V.A.P., Le clausole vessatorie e i contratti di assicurazione: profili di tutela del consumatore, 2000, consultabile sul sito Quaderno I.S.V.A.P. n. 3, Long Term Care (LTC) Le prospettive per il mercato assicurativo italiano. Due modelli a confronto: Germania e Stati Uniti, 1998, consultabile sul sito H. RIEDEL, Private compulsory Long-term Care Insurance in Germany, in The Geneva Papers on Risk and Insurance, vol. 28, n. 2, Aprile 2003, S. RODOTA, Tra diritto e società. Informazioni genetiche e tecniche di tutela, in Rivista critica di diritto privato, n. 4/2000, L. ROSSI CARLEO, Il futuro degli anziani. Le ragioni di una ricerca, in La terza età nel diritto interno ed internazionale (a cura di L. ROSSI CARLEO, M. R. SAULLE, L. SINISCALCHI), Napoli, 1997 ROTHSTEIN, Predictive genetic testing for alzheimer s desease in long-term care insurance, in Georgia Law Review, winter 2001, 35 RUSSO, L incidenza delle c. d. clausole abusive sui contratti assicurativi stipulati con i consumatori (artt bis e segg. cod. civ. e legge 30 luglio 1998, n. 281), in Assicurazioni, 1998, 259 SANTILLI-GIUSTI, Salute, II) Tutela della salute dir. civ., in Enc. giur., XXVII, Roma, 1991, 7 G. SCALA, L emergere della Carta dei diritti fondamentali dell Union Europea nella giurisprudenza della Corte di giustizia, in Giurisprudenza italiana, 2001, D. SCHNEIEDAWIND, Germania: i primi anni di esperienza del nuovo fondo di assistenza per i non autosufficienti, in Diritto e economia dell assicurazione, n. 1/1999, F. SESTITO, Gli anziani malati cronici non autosufficienti: al limite tra funzione sanitaria e funzione socioassistenziale, in Rivista amministrativa della Repubblica italiana, n. 9/1994, A. SPADARO, Sulla giuridicità della Carta europea dei diritti: c è ma (per molti) non si vede, in G. F. FERRARI (a cura di), I diritti fondamentali dopo la Carta di Nizza, Giuffrè, 2001,

16 P. STANZIONE, Diritti esistenziali della persona, tutela delle minorità e drittwirkung nell esperienza europea, in Europa e diritto privato, n. 1/2003, P. STANZIONE, Anziani (assistenza agli), in Enc. dir., agg. III, Milano, 1999, P. STANZIONE (a cura di), Anziani e tutele giuridiche, Napoli, 1991 L. TALEYSON R. DURAND, Gérer les temps de la dépendance, in Risques, n. 47/2001, 5459 C. TUBERTINI, I Fondi integrativi del SSN, in F. ROVERSI MONACO (a cura di), Il nuovo servizio sanitario nazionale, Maggioli Ed., 1 ristampa, 2000, I. VACARIE, Du bon et du mauvais usage des caractéristiques génétiques, in Revue Droit Sanitaire et Social, n. 2/2005, L. D. VECCHIONE, Assicurare l anziano: la valutazione funzionale, in Risk Insights, General Cologne Re, novembre 2001, vol. 5, n. 4, M. VILLATTE, Dépendance: la réponse des assureurs, in Risques, n. 55/2003, G. VOLPE PUTZOLU, Clausole vessatorie e rischio assicurativo, in Diritto ed Economia dell assicurazione, 1997, 773 G. VOLPE PUTZOLU, Le assicurazioni: produzione e distribuzione, Il Mulino, 1994 L. C. WALKER E. H. BRANDLEY T. WETLE, Public and private responsibilities in long-term care. Finding the balance, Baltimore, Johns Hopkins University Press, 1998 E. ZANETTI VITALI, Trasparenza nel contratto di assicurazione e controllo amministrativo delle clausole abusive, in Diritto e Economia dell Assicurazione, 1998, 117 V. ZENO-ZENCOVICH, Le basi costituzionali di un diritto privato europeo, in Europa e diritto privato, 2003,

Procedimenti per l adozione di atti di regolazione

Procedimenti per l adozione di atti di regolazione Procedimenti per l adozione di atti di regolazione Risposta alla consultazione Consob sul progetto di regolamento di attuazione dell articolo 23 della legge n. 262/2005 1. Introduzione La Consob ha sottoposto

Dettagli

La Corte costituzionale e il diritto fondamentale di contrarre liberamente matrimonio

La Corte costituzionale e il diritto fondamentale di contrarre liberamente matrimonio La Corte costituzionale e il diritto fondamentale di contrarre liberamente matrimonio È illegittima una norma che limita la facoltà dello straniero di contrarre matrimonio in Italia per carenza del permesso

Dettagli

DIRITTO E TECNICA DELLE ASSICURAZIONI

DIRITTO E TECNICA DELLE ASSICURAZIONI presentano: corso di Alta Formazione DIRITTO E TECNICA DELLE ASSICURAZIONI anche propedeutico all iscrizione al R.U.I. ed idoneo all assolvimento degli obblighi di aggiornamento di cui al Regolamento ISVAP

Dettagli

Roma, 09 settembre 2003

Roma, 09 settembre 2003 RISOLUZIONE N. 178/E Direzione Centrale Normativa e Contenzioso Roma, 09 settembre 2003 Oggetto: Istanza di interpello. Art. 11, legge 27 luglio 2000, n. 212. Articolo 48 del TUIR: regime tributario dei

Dettagli

La mutualità integrativa volontaria in campo sanitario

La mutualità integrativa volontaria in campo sanitario RUOLO E PROSPETTIVE DELLA MUTUALITÀ NEL SISTEMA SANITARIO ITALIANO La mutualità integrativa volontaria in campo sanitario Placido Putzolu - Presidente FIMIV Federazione Italiana Mutualità Integrativa Volontaria

Dettagli

AUDIZIONE. Commissione Lavoro Pubblico e Privato Camera dei Deputati LIBRO VERDE SULLE PENSIONI

AUDIZIONE. Commissione Lavoro Pubblico e Privato Camera dei Deputati LIBRO VERDE SULLE PENSIONI AUDIZIONE Commissione Lavoro Pubblico e Privato Camera dei Deputati LIBRO VERDE SULLE PENSIONI ROMA, 14 OTTOBRE 2010 I sistemi di sicurezza sociale sono sviluppati in Europa più che in altre parti del

Dettagli

I voucher come metodo di finanziamento e accesso ai servizi: elementi per una discussione

I voucher come metodo di finanziamento e accesso ai servizi: elementi per una discussione I voucher come metodo di finanziamento e accesso ai servizi: elementi per una discussione Premessa Obiettivo di questo breve documento è fornire una contributo in vista dell incontro dell 8 luglio; a tale

Dettagli

Assicurazioni Generali S.p.A. - Area Vita ed Employee Benefit. Forme di assistenza a tutela dell attività professionale. Milano, 17 maggio 2013

Assicurazioni Generali S.p.A. - Area Vita ed Employee Benefit. Forme di assistenza a tutela dell attività professionale. Milano, 17 maggio 2013 1 Assicurazioni Generali S.p.A. Area Vita ed Employee Benefits Collettive Infortuni, Malattie e Fondi Sanitari Forme di assistenza a tutela dell attività professionale Milano, 17 maggio 2013 Agenda 2 Forma

Dettagli

EVOLUZIONE E LIBERALIZZAZIONE DEL TPL. Agli inizi degli anni 1980 tutti i paesi europei hanno iniziato una

EVOLUZIONE E LIBERALIZZAZIONE DEL TPL. Agli inizi degli anni 1980 tutti i paesi europei hanno iniziato una ABSTRACT: LA NUOVA POLITICA DEI TRASPORTI NAZIONALE ED EUROPEA A FRONTE DELLA CRESCENTE DOMANDA DI MOBILITA. EVOLUZIONE E LIBERALIZZAZIONE DEL TPL Agli inizi degli anni 1980 tutti i paesi europei hanno

Dettagli

MGM WELFARE CASSA DI ASSISTENZA E SOCIETA DI MUTUO SOCCORSO. MGM BROKER Investement and advisor. www.mgmbroker.com

MGM WELFARE CASSA DI ASSISTENZA E SOCIETA DI MUTUO SOCCORSO. MGM BROKER Investement and advisor. www.mgmbroker.com www.mgmbroker.com MGM WELFARE CASSA DI ASSISTENZA E SOCIETA DI MUTUO SOCCORSO Le Casse di MGM WELFARE nascono con l obiettivo di offrire le migliori prestazioni assicurative presenti sul mercato, insieme

Dettagli

WELFARE INTEGRATO: QUALCOSA PIÙ DI UN IDEA

WELFARE INTEGRATO: QUALCOSA PIÙ DI UN IDEA Associazione Italiana per l Previdenza e Assistenza Complementare Giornata Nazionale della Previdenza Milano, Palazzo Mezzanotte 15 maggio 2015 WELFARE INTEGRATO: QUALCOSA PIÙ DI UN IDEA Indice Di cosa

Dettagli

SANITÀ, WELFARE E MUTUALITÀ" Alceste SANTUARI P&D.IT

SANITÀ, WELFARE E MUTUALITÀ Alceste SANTUARI P&D.IT SANITÀ, WELFARE E MUTUALITÀ" Alceste SANTUARI P&D.IT Qualche tempo fa su questo sito ci siamo chiesti che ne fosse stato del federalismo. Le recenti indagini pubblicate su il Sole 24 Sanità testimoniano

Dettagli

UDB Il ramo vita. che cos è una polizza vita e quali sono le sue caratteristiche principali. Definizioni

UDB Il ramo vita. che cos è una polizza vita e quali sono le sue caratteristiche principali. Definizioni UDB UDB Il ramo vita Definizioni che cos è una polizza vita e quali sono le sue caratteristiche principali. La legge 47/2000 la riforma del regime fiscale per le polizze vita: detrazione d imposta dei

Dettagli

Polizza assicurativa Tutela Futuro

Polizza assicurativa Tutela Futuro Polizza assicurativa Tutela Futuro Servizi reali per la non autosufficienza Dai primi anni 90 si è manifestato un crescente interesse per il sostanziale aumento della domanda di prestazioni di lunga durata

Dettagli

CAMERA DEI DEPUTATI PROPOSTA DI LEGGE. d iniziativa del deputato NACCARATO

CAMERA DEI DEPUTATI PROPOSTA DI LEGGE. d iniziativa del deputato NACCARATO Atti Parlamentari 1 Camera dei Deputati CAMERA DEI DEPUTATI N. 1552 PROPOSTA DI LEGGE d iniziativa del deputato NACCARATO Disciplina per l affido dell anziano e dell adulto per la salvaguardia del diritto

Dettagli

proposta di legge n. 404

proposta di legge n. 404 REGIONE MARCHE 1 ASSEMBLEA LEGISLATIVA proposta di legge n. 404 a iniziativa dei Consiglieri Marinelli, D Anna, Foschi, Natali, Bugaro presentata in data 20 marzo 2014 DISCIPLINA DELL AFFIDO DELLE PERSONE

Dettagli

La Long Term Care, componente importante nella gestione dei fondi sanitari: profili operativi

La Long Term Care, componente importante nella gestione dei fondi sanitari: profili operativi La Long Term Care, componente importante nella gestione dei fondi sanitari: profili operativi Milano, 13 Settembre 2010 Francesco Fidanza: Dirigente Responsabile Previdenza Corporate e Clienti Istituzionali

Dettagli

Special project Newsletter 1

Special project Newsletter 1 PO F.S.E. Regione Abruzzo 2007-23, Obiettivo C.R.O. - Asse V Piano Operativo 2007-2008; Codice Identificativo (CIG) n. 64280FF5 L incremento dei fabbisogni di assistenza per non i autosufficienti ed il

Dettagli

La giurisprudenza costituzionale nei rapporti tra Stato e Regioni

La giurisprudenza costituzionale nei rapporti tra Stato e Regioni IMMIGRAZIONE La giurisprudenza costituzionale nei rapporti tra Stato e Regioni Regione Campania Legge della Regione Campania 8 febbraio 2010, n. 6 recante Norme per l inclusione sociale, economica e culturale

Dettagli

INDICE PARTE PRIMA. Capitolo I UN LINGUAGGIO GIURIDICO CONDIVISO PER L EUROPA (S. Patti)

INDICE PARTE PRIMA. Capitolo I UN LINGUAGGIO GIURIDICO CONDIVISO PER L EUROPA (S. Patti) INDICE Introduzione... xi PARTE PRIMA UN LINGUAGGIO GIURIDICO CONDIVISO PER L EUROPA 1. Il linguaggio giuridico delle relazioni familiari... 3 2. Le espressioni obsolete.... 4 3. Il linguaggio condiviso...

Dettagli

aspetti legali e assicurativi

aspetti legali e assicurativi La Sperimentazione clinica non-profit profit: un opportunit opportunità per il miglioramento della pratica clinica Rimini, 14 ottobre 2009 * Studi non-profit profit: aspetti legali e assicurativi Pietro

Dettagli

WORKSHOP PER I DELEGATI

WORKSHOP PER I DELEGATI WORKSHOP PER I DELEGATI IL WELFARE INTEGRATO: FONDO FUTURA, ASSISTENZA SANITARIA INTEGRATIVA E LONG TERM CARE Dott.ssa Gera Valenti ROMA, 20 FEBBRAIO 2014 WELFARE INTEGRATO PERCHE RISCHI DI UNA VITA LUNGA

Dettagli

Problema Assistenza Anziani Cronici e Non Autosufficienti

Problema Assistenza Anziani Cronici e Non Autosufficienti Problema Assistenza Anziani Cronici e Non Autosufficienti La sanità integrativa è una realtà destinata a crescere in Italia per ragioni strutturali che metteranno sottopressione soprattutto alcuni settori

Dettagli

Le Politiche Pensionistiche. Corso di Politiche Sociali Facoltà di Scienze della Formazione Università Milano Bicocca Anno Accademico 2011-2012

Le Politiche Pensionistiche. Corso di Politiche Sociali Facoltà di Scienze della Formazione Università Milano Bicocca Anno Accademico 2011-2012 Le Politiche Pensionistiche Corso di Politiche Sociali Facoltà di Scienze della Formazione Università Milano Bicocca Anno Accademico 2011-2012 In generale la pensione è una prestazione pecuniaria vitalizia

Dettagli

riduzioni di disagio L Associazione

riduzioni di disagio L Associazione ASSOCIAZIONE ITALIANA PER LAA PREVIDENZA E ASSISTENZAA COMPLEMENTARE Studio per un PROGETTO di WELFARE integrato - Primi risultati Ipotesi di intervento tramite un fondoo pensione per fronteggiare eventuali

Dettagli

LA GESTIONE DEL SERVIZIO DI IGIENE URBANA: LA SCELTA DEGLI ENTI LOCALI NELLE MORE DELLA REALIZZAZIONE DELLA GESTIONE IN AMBITI TERRITORIALI OTTIMALI

LA GESTIONE DEL SERVIZIO DI IGIENE URBANA: LA SCELTA DEGLI ENTI LOCALI NELLE MORE DELLA REALIZZAZIONE DELLA GESTIONE IN AMBITI TERRITORIALI OTTIMALI LA GESTIONE DEL SERVIZIO DI IGIENE URBANA: LA SCELTA DEGLI ENTI LOCALI NELLE MORE DELLA REALIZZAZIONE DELLA GESTIONE IN AMBITI TERRITORIALI OTTIMALI di Viviana Cavarra Avvocato in Milano Il quadro normativo

Dettagli

DOCUMENTO RELATIVO ALLE RENDITE

DOCUMENTO RELATIVO ALLE RENDITE DOCUMENTO RELATIVO ALLE RENDITE (ALLEGATO ALLA NOTA INFORMATIVA) Il presente documento disciplina, nei confronti dell aderente, l erogazione delle prestazioni pensionistiche in forma di rendita del Fondo

Dettagli

Il gap di spesa per l assistenza di lungo termine e il possibile ruolo delle assicurazioni

Il gap di spesa per l assistenza di lungo termine e il possibile ruolo delle assicurazioni Verso un sistema di welfare per la terza età nel Terzo Millennio Il gap di spesa per l assistenza di lungo termine e il possibile ruolo delle assicurazioni Luigi Di Falco Responsabile Vita e Welfare Trieste,

Dettagli

1. Premessa Il tema della omissione contributiva e delle relative sanzioni nella previdenza complementare presenta una serie di aspetti problematici.

1. Premessa Il tema della omissione contributiva e delle relative sanzioni nella previdenza complementare presenta una serie di aspetti problematici. FONDAZIONE STUDI CONSIGLIO NAZIONALE DEI CONSULENTI DEL LAVORO **** Commissione dei principi interpretativi delle leggi in materia di lavoro **** PRINCIPIO N. 10 Omissione contributiva nella previdenza

Dettagli

LA SALUTE E VALORE PER L IMPRESA

LA SALUTE E VALORE PER L IMPRESA LA SALUTE E VALORE PER L IMPRESA La salute dell impresa è legata indissolubilmente con quella di chi ne fa parte. La coscienza di questo legame porta alla coesione, alla condivisione di valori comuni:

Dettagli

Venezia Venerdì 20 Novembre

Venezia Venerdì 20 Novembre Venezia Venerdì 20 Novembre LA PREVIDENZA PER IL MEDICO E L ODONTOIATRA: MIRAGGIO O REALTA Sala convegni dell OMCeO Venezia, Via Mestrina 86 - Mestre . Compito dell ordine professionale E anche stimolare

Dettagli

La previdenza in Europa

La previdenza in Europa La previdenza in Europa Dati tratti da: «LEGISLAZIONE STRANIERA. MATERIALI DI LEGISLAZIONE COMPARATA» Camera dei Deputati, giugno 2013 Una premessa Le pensioni, in Italia come negli altri paesi europei,

Dettagli

SINTESI SUL DOCUMENTO TESTAMENTO BIOLOGICO

SINTESI SUL DOCUMENTO TESTAMENTO BIOLOGICO CHIESA CRISTIANA EVANGELICA BATTISTA VIALE MICHELANGELO GRIGOLETTI, 5 PORDENONE Tel. 0434/362431 - Fax 0434/1702623 - Cell. 340-5900148 e-mail: chiesabattistapn@libero.it chiesabattistapn@gmail.com sito:

Dettagli

COMMENTO DEL SERVIZIO POLITICHE FISCALI E PREVIDENZIALI DELLA UIL AL LIBRO BIANCO SUL FUTURO DEL MODELLO SOCIALE

COMMENTO DEL SERVIZIO POLITICHE FISCALI E PREVIDENZIALI DELLA UIL AL LIBRO BIANCO SUL FUTURO DEL MODELLO SOCIALE COMMENTO DEL SERVIZIO POLITICHE FISCALI E PREVIDENZIALI DELLA UIL AL LIBRO BIANCO SUL FUTURO DEL MODELLO SOCIALE Il Libro Bianco sul Welfare presentato dal Ministro del Lavoro si muove su uno scenario

Dettagli

L AUTORITÀ PER L ENERGIA ELETTRICA E IL GAS

L AUTORITÀ PER L ENERGIA ELETTRICA E IL GAS DELIBERAZIONE 9 MAGGIO 2013 191/2013/R/GAS DISPOSIZIONI IN MATERIA DI ASSICURAZIONE A FAVORE DEI CLIENTI FINALI DEL GAS DISTRIBUITO A MEZZO DI GASDOTTI LOCALI E DI RETI DI TRASPORTO, PER IL PERIODO 1 GENNAIO

Dettagli

proposta di legge n. 405

proposta di legge n. 405 REGIONE MARCHE 1 ASSEMBLEA LEGISLATIVA proposta di legge n. 405 a iniziativa dei Consiglieri Marinelli, D Anna, Foschi, Natali, Bugaro presentata in data 20 marzo 2014 DISCIPLINA DELLA VALORIZZAZIONE E

Dettagli

PROTOCOLLO DI INTESA TRA REGIONE EMILIA-ROMAGNA E LE ASSOCIAZIONI PENSIONATI DEL LAVORO AUTONOMO ADERENTI AL CUPLA

PROTOCOLLO DI INTESA TRA REGIONE EMILIA-ROMAGNA E LE ASSOCIAZIONI PENSIONATI DEL LAVORO AUTONOMO ADERENTI AL CUPLA PROTOCOLLO DI INTESA TRA REGIONE EMILIA-ROMAGNA E LE ASSOCIAZIONI PENSIONATI DEL LAVORO AUTONOMO ADERENTI AL CUPLA Le associazioni dei pensionati del lavoro autonomo aderenti al CUPLA esprimono un giudizio

Dettagli

FONDAZIONE STUDI CONSULENTI DEL LAVORO PARERE N. 7 DEL 04.03. 2010

FONDAZIONE STUDI CONSULENTI DEL LAVORO PARERE N. 7 DEL 04.03. 2010 FONDAZIONE STUDI CONSULENTI DEL LAVORO PARERE N. 7 DEL 04.03. 2010 POLIZZE ASSICURATIVE AMMINISTRATORI QUALI SONO ESENTI E DEDUCIBILI IL QUESITO E possibile avere un quadro delle problematiche fiscali

Dettagli

Istruzione Programmata dell Insurance Advisor di UNICABROKER

Istruzione Programmata dell Insurance Advisor di UNICABROKER UNICABROKER INSURANCE SOLUTION Istruzione Programmata dell Insurance Advisor di UNICABROKER OutLine UNICABROKER 12/09/2012 Istruzione Programmata Outline Prima giornata. - Come è organizzata l istruzione

Dettagli

Piattaforma per il rinnovo del contratto autoscuole e agenzie automobilistiche 2012-2015

Piattaforma per il rinnovo del contratto autoscuole e agenzie automobilistiche 2012-2015 Piattaforma per il rinnovo del contratto autoscuole e agenzie automobilistiche 2012-2015 Premessa Il contesto nel quale avviene il rinnovo del contratto nazionale di lavoro delle autoscuole e agenzie è

Dettagli

Contratto di Quartiere L. 662/96 L. 449/97. Quartiere Navile. Zona Pescarola Beverara

Contratto di Quartiere L. 662/96 L. 449/97. Quartiere Navile. Zona Pescarola Beverara Comune di Bologna Quartiere Navile Contratto di Quartiere L. 662/96 L. 449/97 Quartiere Navile Zona Pescarola Beverara La presenza di una elevata percentuale di anziani in età avanzata, di un numero sempre

Dettagli

ADOZIONE DELLA CONVENZIONE ONU SUI DIRITTI DELLE PERSONE CON DISABILITA. PREMESSO che:

ADOZIONE DELLA CONVENZIONE ONU SUI DIRITTI DELLE PERSONE CON DISABILITA. PREMESSO che: Sindaco Paolo Mascaro paolo.mascaro@comune.lamezia-terme.cz.it Presidente del consiglio comunale Francesco De Sarro francesco.desarro@comune.lamezia-terme.cz.it Oggetto: mozione ex art. 18 regolamento

Dettagli

Studio di un progetto di welfare integrativo

Studio di un progetto di welfare integrativo Associazione Italiana per la Previdenza e Assistenza Complementare PREVIDENZA E ASSISTENZA: PROPOSTE PER UN APPROCCIO INTEGRATO Studio di un progetto di welfare integrativo Attuario Attuario Indice Di

Dettagli

MODULO 1: CENNI SULL EVOLUZIONE DEL SETTORE ASSICURATIVO. Prima parte: Evoluzione storica e normativa delle assicurazioni

MODULO 1: CENNI SULL EVOLUZIONE DEL SETTORE ASSICURATIVO. Prima parte: Evoluzione storica e normativa delle assicurazioni MODULO 1: CENNI SULL EVOLUZIONE DEL SETTORE ASSICURATIVO Prima parte: Evoluzione storica e normativa delle assicurazioni Fonti del diritto delle Assicurazioni Il contratto e l impresa nelle fonti di produzione

Dettagli

"La rendita nella previdenza complementare Mercoledì 24 ottobre 2012. Gender Directive: impatti sui fondi pensione (l anomalia del caso italiano)

La rendita nella previdenza complementare Mercoledì 24 ottobre 2012. Gender Directive: impatti sui fondi pensione (l anomalia del caso italiano) CONSIGLIO NAZIONALE DEGLI ATTUARI "La rendita nella previdenza complementare Mercoledì 24 ottobre 2012 Gender Directive: impatti sui fondi pensione (l anomalia del caso italiano) Ordine degli Attuari Indice

Dettagli

PER UNA REVISIONE DEL FINANZIAMENTO E DELL OFFERTA DEI SERVIZI ODONTOIATRICI L INTERVENTO PUBBLICO E I FONDI INTEGRATIVI

PER UNA REVISIONE DEL FINANZIAMENTO E DELL OFFERTA DEI SERVIZI ODONTOIATRICI L INTERVENTO PUBBLICO E I FONDI INTEGRATIVI PER UNA REVISIONE DEL FINANZIAMENTO E DELL OFFERTA DEI SERVIZI ODONTOIATRICI L INTERVENTO PUBBLICO E I FONDI INTEGRATIVI Giovanni Maria Mazzanti e Gianluca Fiorentini 1 INDICE DEI CONTENUTI Caratteristiche

Dettagli

In Liguria una strategia per vincere la sfida del cambiamento demografico.

In Liguria una strategia per vincere la sfida del cambiamento demografico. In Liguria una strategia per vincere la sfida del cambiamento demografico. La complessità del quadro demografico Le persone ultra sessantenni sono oltre 540.000, di cui le donne sono 261.000; gli ultra

Dettagli

LE LINGUE NELL UNIONE EUROPEA IL MULTILINGUISMO

LE LINGUE NELL UNIONE EUROPEA IL MULTILINGUISMO LE LINGUE NELL UNIONE EUROPEA IL MULTILINGUISMO Perché una questione linguistica per l Unione europea? Il multilinguismo è oggi inteso come la capacità di società, istituzioni, gruppi e cittadini di relazionarsi

Dettagli

Il discorso della sostenibilità riguarda l intero sistema pensionistico obbligatorio italiano.

Il discorso della sostenibilità riguarda l intero sistema pensionistico obbligatorio italiano. Il discorso della sostenibilità riguarda l intero sistema pensionistico obbligatorio italiano. Parliamo delle Casse professionali che di tale sistema fanno parte. Il discorso sulla sostenibilità, come

Dettagli

La Long Term Care, componente importante nella gestione dei fondi sanitari: profili operativi

La Long Term Care, componente importante nella gestione dei fondi sanitari: profili operativi La Long Term Care, componente importante nella gestione dei fondi sanitari: profili operativi Dott. Andrea Pezzi Direttore Generale Unisalute S.p.A Assistenza sanitaria Integrativa: Quali prospettive?

Dettagli

FONDAPI QUESTIONARIO DI RILEVAZIONE DELLE CONDIZIONI ECONOMICHE E DELLE CARATTERISTICHE DEL SERVIZIO

FONDAPI QUESTIONARIO DI RILEVAZIONE DELLE CONDIZIONI ECONOMICHE E DELLE CARATTERISTICHE DEL SERVIZIO FONDAPI QUESTIONARIO DI RILEVAZIONE DELLE CONDIZIONI ECONOMICHE E DELLE CARATTERISTICHE DEL SERVIZIO 1. Descrizione delle caratteristiche delle rendite da erogare stabilite dal Fondo a. Tipologia di Rendita:

Dettagli

Due scommesse per il decollo della previdenza integrativa

Due scommesse per il decollo della previdenza integrativa SILENZIO/ASSENSO E TFR ALL INPS Due scommesse per il decollo della previdenza integrativa di Giovanni Maggiorano Risorse Umane >> Fondi pensione Sommario Introduzione...3 Tre le ipotesi percorribili...4

Dettagli

SENATO DELLA REPUBBLICA XVI LEGISLATURA

SENATO DELLA REPUBBLICA XVI LEGISLATURA SENATO DELLA REPUBBLICA XVI LEGISLATURA Doc. XVIII n. 57 RISOLUZIONE DELLA 6ª COMMISSIONE PERMANENTE (Finanze e tesoro) (Estensore FERRARA) approvata nella seduta del 20 ottobre 2010 SULLA PROPOSTA DI

Dettagli

INDICE-SOMMARIO DEL FASCICOLO 11 o (novembre 2012) Parte prima - Sentenze commentate

INDICE-SOMMARIO DEL FASCICOLO 11 o (novembre 2012) Parte prima - Sentenze commentate INDICE-SOMMARIO DEL FASCICOLO 11 o (novembre 2012) LEGENDA: Il simbolo [,] a fianco del titolo segnala che il commento/saggio è stato oggetto di referee secondo quanto indicato alla pagina precedente.

Dettagli

RISOLUZIONE N. 186/E. Direzione Centrale Normativa e Contenzioso. Roma, 25 luglio 2007

RISOLUZIONE N. 186/E. Direzione Centrale Normativa e Contenzioso. Roma, 25 luglio 2007 RISOLUZIONE N. 186/E Direzione Centrale Normativa e Contenzioso Roma, 25 luglio 2007 OGGETTO: Trattamento fiscale applicabile alle prestazioni erogate dal fondo integrativo dell ENEL ai propri dipendenti

Dettagli

TASSO DI SOSTITUZIONE

TASSO DI SOSTITUZIONE TASSO DI SOSTITUZIONE Un tasso di sostituzione è adeguato quando evita per la generalità dei cittadini un eccessiva caduta nel livello di reddito ad un età di pensionamento coerente con l evoluzione demografica

Dettagli

Circolare n. 41/E. Roma, 21 luglio 2003

Circolare n. 41/E. Roma, 21 luglio 2003 Circolare n. 41/E Roma, 21 luglio 2003 Direzione Centrale Normativa e Contenzioso OGGETTO: Convenzioni internazionali in materia di doppia imposizione- Tassazione delle pensioni pagate ai sensi della legislazione

Dettagli

L età anziana si distingue in almeno due grandi aree: gli anziani giovani (60-75 anni), e gli anziani anziani o grandi anziani (76 e oltre).

L età anziana si distingue in almeno due grandi aree: gli anziani giovani (60-75 anni), e gli anziani anziani o grandi anziani (76 e oltre). Quando si diventa anziani? Quando la carriera lavorativa termina e ci si ritira dalla vita attiva. Il pensionamento, quindi, è convenzionalmente l inizio dell età anziana. L età anziana si distingue in

Dettagli

INDICE. Prefazione di F.D. Busnelli - G. Comandé...

INDICE. Prefazione di F.D. Busnelli - G. Comandé... INDICE Prefazione di F.D. Busnelli - G. Comandé... xi Cristina Amato, Nuovi rischi da obbligazioni di risultato e da svolgimento di professioni liberali: riflessi sui profili contrattuali dell assicurazione

Dettagli

LA PREVIDENZA COMPLEMENTARE

LA PREVIDENZA COMPLEMENTARE LA PREVIDENZA COMPLEMENTARE INDICE INTRODUZIONE IL TFR LA PREVVIDENZA COMPLEMENTARE IL FINANZIAMENTO DELLE FORME PENSIONISTICHE FORME DI ADESIONE AGEVOLAZIONI FISCALI TASSAZIONE DELLE PRESTAZIONI TRASFERIMENTO

Dettagli

Premessa. La spesa e le politiche per l Assistenza in Italia

Premessa. La spesa e le politiche per l Assistenza in Italia Bosi (a cura di), Corso di scienza delle finanze, il Mulino, 2012 1 Capitolo VII. Premessa La spesa e le politiche per l Assistenza in Italia Necessità di fornire informazioni sulla dimensione della spesa

Dettagli

AGENZIA PER IL TERZO SETTORE ATTO DI INDIRIZZO. ai sensi dell art. 3, comma 1, lett. a) del D.P.C.M. 21 marzo 2001, n. 329

AGENZIA PER IL TERZO SETTORE ATTO DI INDIRIZZO. ai sensi dell art. 3, comma 1, lett. a) del D.P.C.M. 21 marzo 2001, n. 329 AGENZIA PER IL TERZO SETTORE ATTO DI INDIRIZZO ai sensi dell art. 3, comma 1, lett. a) del D.P.C.M. 21 marzo 2001, n. 329 in relazione alla configurabilità di un Trust Onlus Approvato dalla Commissione

Dettagli

Legislazione di riferimento - Disabilità

Legislazione di riferimento - Disabilità Legislazione di riferimento - Disabilità Costituzione della Repubblica Italiana 1 / 12 Articolo 2 La Repubblica riconosce e garantisce i diritti inviolabili dell uomo, sia come singolo, sia nelle formazioni

Dettagli

LA MUTUALITA IN VENTI DEFINIZIONI

LA MUTUALITA IN VENTI DEFINIZIONI LA MUTUALITA IN VENTI DEFINIZIONI MUTUALITA E SOCIETA Inclusione sociale Condizione che consente a tutti i cittadini di accedere ai percorsi di assistenza più efficaci ed appropriati in relazione ai propri

Dettagli

Sono molto lieto di essere qui oggi, in occasione della Cerimonia di premiazione dei progetti vincitori del Label Europeo delle lingue 2010.

Sono molto lieto di essere qui oggi, in occasione della Cerimonia di premiazione dei progetti vincitori del Label Europeo delle lingue 2010. Sono molto lieto di essere qui oggi, in occasione della Cerimonia di premiazione dei progetti vincitori del Label Europeo delle lingue 2010. L occasione mi è gradita per ricordare che la Società Dante

Dettagli

RISOLUZIONE N. 234/E

RISOLUZIONE N. 234/E RISOLUZIONE N. 234/E Direzione Centrale Normativa e Contenzioso Roma, 24 agosto 2009 provinciali OGGETTO:Istanza di interpello - trasmissione delazione ereditaria obbligo di presentazione della dichiarazione

Dettagli

CARTA DEI DIRITTI FONDAMENTALI E COSTITUZIONE DELL'UNIONE EUROPEA

CARTA DEI DIRITTI FONDAMENTALI E COSTITUZIONE DELL'UNIONE EUROPEA SEMINARIO GIURIDICO DELLA UNIVERSITÀ DI BOLOGNA Miscellanee 26 A 364649 CARTA DEI DIRITTI FONDAMENTALI E COSTITUZIONE DELL'UNIONE EUROPEA a cura di LUCIA SERENA ROSSI MILANO - DOTT. A. GIUFFRE EDITORE

Dettagli

LA RIFORMA DELLA PREVIDENZA COMPLEMENTARE E LE NUOVE NORME SUL TFR

LA RIFORMA DELLA PREVIDENZA COMPLEMENTARE E LE NUOVE NORME SUL TFR Federazione Lavoratori della Conoscenza LA RIFORMA DELLA PREVIDENZA COMPLEMENTARE E LE NUOVE NORME SUL TFR Schede informative A partire dal 1 gennaio 2007, per 16 milioni di lavoratori dipendenti del settore

Dettagli

NOTA A CONSIGLIO DI STATO ADUNANZA PLENARIA SENTENZA 20 marzo 2015, n. 3. A cura di CARLO DI CATALDO

NOTA A CONSIGLIO DI STATO ADUNANZA PLENARIA SENTENZA 20 marzo 2015, n. 3. A cura di CARLO DI CATALDO NOTA A CONSIGLIO DI STATO ADUNANZA PLENARIA SENTENZA 20 marzo 2015, n. 3 A cura di CARLO DI CATALDO Sull esclusione dell impresa che non indica i costi per la sicurezza MASSIMA Nelle procedure di affidamento

Dettagli

CONVENZIONE N. 1013020

CONVENZIONE N. 1013020 CONVENZIONE PER L ASSICURAZIONE TEMPORANEA DI GRUPPO PER LA GARANZIA CONTRO IL RISCHIO DI MORTE PER ISCRITTI AL FONDO PENSIONE PER IL PERSONALE DEL GRUPPO BANCARIO INTESA Il FONDO PENSIONI PER IL PERSONALE

Dettagli

ORGANIZZAZIONE INTERNAZIONALE DEL LAVORO TTMLM/2013/14. Riunione Tecnica Tripartita sulla Migrazione per Lavoro

ORGANIZZAZIONE INTERNAZIONALE DEL LAVORO TTMLM/2013/14. Riunione Tecnica Tripartita sulla Migrazione per Lavoro Conclusioni 1 La Riunione Tecnica Tripartita sulla migrazione per lavoro, ORGANIZZAZIONE INTERNAZIONALE DEL LAVORO Riunione Tecnica Tripartita sulla Migrazione per Lavoro TTMLM/2013/14 Ginevra, 4-8 novembre

Dettagli

PROGRAMMA TRIENNALE PER LA TRASPARENZA E L INTEGRITA 2014-2016

PROGRAMMA TRIENNALE PER LA TRASPARENZA E L INTEGRITA 2014-2016 PROGRAMMA TRIENNALE PER LA TRASPARENZA E L INTEGRITA 2014-2016 INDICE 1. Introduzione... pag. 2 1.1 Trasparenza... pag. 2 1.2 Integrità... pag. 2 1.3 Obiettivi... pag. 2 2. Individuazione dei dati da pubblicare...

Dettagli

CAMERA DEI DEPUTATI PROPOSTA DI LEGGE

CAMERA DEI DEPUTATI PROPOSTA DI LEGGE Atti Parlamentari 1 Camera dei Deputati XVII LEGISLATURA DISEGNI DI LEGGE E RELAZIONI DOCUMENTI CAMERA DEI DEPUTATI N. 3414 PROPOSTA DI LEGGE D INIZIATIVA DEI DEPUTATI IORI, GNECCHI, GIUSEPPE GUERINI,

Dettagli

Prassi della Confederazione in materia di prepensionamento per ragioni organizzative e per cause di malattia

Prassi della Confederazione in materia di prepensionamento per ragioni organizzative e per cause di malattia Prassi della Confederazione in materia di prepensionamento per ragioni organizzative e per cause di malattia Perizia attuariale relativa alla Cassa pensioni della Confederazione (CPC) Riassunto Autore:

Dettagli

PROPOSTA DI LEGGE REGIONALE DI INIZIATIVA POPOLARE DELLA CISL PUGLIA SICUREZZA QUALITÀ E BENESSERE LAVORATIVO

PROPOSTA DI LEGGE REGIONALE DI INIZIATIVA POPOLARE DELLA CISL PUGLIA SICUREZZA QUALITÀ E BENESSERE LAVORATIVO PROPOSTA DI LEGGE REGIONALE DI INIZIATIVA POPOLARE DELLA CISL PUGLIA SICUREZZA QUALITÀ E BENESSERE LAVORATIVO 1 OGGI IL LAVORO ANCORA UCCIDE 2 AL FINE DI SVILUPPARE IN PUGLIA UN APPROCCIO NUOVO AL PROBLEMA

Dettagli

Progetto di legge regionale della consigliera Paola Marani: Norme per il riconoscimento ed il sostegno del caregiver familiare

Progetto di legge regionale della consigliera Paola Marani: Norme per il riconoscimento ed il sostegno del caregiver familiare Gruppo Assembleare Regione Emilia-Romagna Progetto di legge regionale della consigliera Paola Marani: Norme per il riconoscimento ed il sostegno del caregiver familiare 1 Relazione Il caregiver familiare

Dettagli

Il credito al consumo e il Broker di Riassicurazione

Il credito al consumo e il Broker di Riassicurazione Copyright 2007 Willis Limited all rights reserved. Il credito al consumo e il Broker di Riassicurazione Giulio Figarolo di Gropello Presidente Willis Re Southern Europe Credito alle famiglie 2007 Consumer

Dettagli

Covip. Premesse. Consultazione sullo schema di Disposizioni sul processo di attuazione della politica di investimento

Covip. Premesse. Consultazione sullo schema di Disposizioni sul processo di attuazione della politica di investimento Covip Consultazione sullo schema di Disposizioni sul processo di attuazione della politica di investimento Milano, 30 settembre 2011 Premesse In tutto il mondo, ed in particolare in Europa, i fondi pensione

Dettagli

ATTO DI CONVENZIONE TRA INAIL ED INARCASSA IN TEMA DI ACCERTAMENTI MEDICO-LEGALI DI INVALIDITA E DI INABILITA

ATTO DI CONVENZIONE TRA INAIL ED INARCASSA IN TEMA DI ACCERTAMENTI MEDICO-LEGALI DI INVALIDITA E DI INABILITA ATTO DI CONVENZIONE TRA INAIL ED INARCASSA IN TEMA DI ACCERTAMENTI MEDICO-LEGALI DI INVALIDITA E DI INABILITA L Istituto Nazionale per l Assicurazione contro gli Infortuni sul Lavoro, con sede in Roma,

Dettagli

Orientamenti sul sottomodulo del rischio di catastrofe per l assicurazione malattia

Orientamenti sul sottomodulo del rischio di catastrofe per l assicurazione malattia EIOPA-BoS-14/176 IT Orientamenti sul sottomodulo del rischio di catastrofe per l assicurazione malattia EIOPA Westhafen Tower, Westhafenplatz 1-60327 Frankfurt Germany - Tel. + 49 69-951119-20; Fax. +

Dettagli

COMUNE DI CHIGNOLO D ISOLA

COMUNE DI CHIGNOLO D ISOLA COMUNE DI CHIGNOLO D ISOLA SETTORE SERVIZI SOCIALI REGOLAMENTO DEL SERVIZIO DI ASSISTENZA DOMICILIARE Premessa 1. Il Comune di Chignolo d Isola con il presente regolamento intende disciplinare il servizio

Dettagli

L elenco anagrafico dei lavoratori e l acquisizione della stato di disoccupazione

L elenco anagrafico dei lavoratori e l acquisizione della stato di disoccupazione L elenco anagrafico dei lavoratori e l acquisizione della stato di disoccupazione di Silvia Spattini 1. Le novità normative su l anagrafe dei lavoratori e lo stato di disoccupazione L art. 3 del d.l. n.

Dettagli

Prof. Pietro Boria Ordinario di Diritto Tributario presso la Facoltà di Giurisprudenza della Sapienza - Università degli Studi di Roma

Prof. Pietro Boria Ordinario di Diritto Tributario presso la Facoltà di Giurisprudenza della Sapienza - Università degli Studi di Roma Prof. Pietro Boria Ordinario di Diritto Tributario presso la Facoltà di Giurisprudenza della Sapienza - Università degli Studi di Roma Elenco pubblicazioni (90) (fonte ufficiale: sito www.uniroma1.u-gov.it)

Dettagli

Famiglia, infanzia e povertà.

Famiglia, infanzia e povertà. Università Politecnica delle Marche Facoltà di Economia G. Fuà Convegno Povertà, Infanzia, Immigrazione in occasione del 70 Anniversario della Mensa del Povero Ancona, 5 aprile 2008 Famiglia, infanzia

Dettagli

d.ssa Alessandra D Attilio incontro di studio 20 marzo 2014

d.ssa Alessandra D Attilio incontro di studio 20 marzo 2014 L incontro odierno prosegue sulla scia di quello del 3 dicembre 2013, nell intento di affrontare problematiche che investono aspetti di diritto societario, ma anche del diritto di famiglia e del diritto

Dettagli

Il diritto alla salute: il ruolo delle Istituzioni Silvana Tilocca

Il diritto alla salute: il ruolo delle Istituzioni Silvana Tilocca MALATTIE RARE. ASSISTENZA, QUALITA, INTEGRAZIONE Cagliari 1 Marzo 2014 Il diritto alla salute: il ruolo delle Istituzioni Silvana Tilocca La salute è uno stato di benessere fisico, psichico e sociale dell

Dettagli

XV CONGRESSO UNIONE CAMERE PENALI ITALIANE

XV CONGRESSO UNIONE CAMERE PENALI ITALIANE XV CONGRESSO UNIONE CAMERE PENALI ITALIANE Venezia 19, 20 e 21 settembre 2014 OSSERVATORIO PER LE INVESTIGAZIONI DIFENSIVE 2 RELAZIONE SULL ATTIVITÀ DELL OSSERVATORIO DAL SETTEMBRE 2013 AL SETTEMBRE 2014

Dettagli

Marzo 2015. Federico Strada, Senior Counsel, dipartimento Employment, Carlotta Benigni, Associate, dipartimento Tax, DLA Piper

Marzo 2015. Federico Strada, Senior Counsel, dipartimento Employment, Carlotta Benigni, Associate, dipartimento Tax, DLA Piper Marzo 2015 DDL Concorrenza e novità in tema di fondi pensione Federico Strada, Senior Counsel, dipartimento Employment, Carlotta Benigni, Associate, dipartimento Tax, DLA Piper Il cosiddetto Disegno Di

Dettagli

Margine d azione d malato ed il suo bisogno di cure

Margine d azione d malato ed il suo bisogno di cure Margine d azione d tra l autonomia l del malato ed il suo bisogno di cure Le dichiarazioni anticipate di trattamento nelle cure palliative: problema o risorsa? Vipiteno-Sterzing 29 ottobre 2005 Giovanni

Dettagli

LA VALUTAZIONE DEL PERSONALE NEGLI ENTI LOCALI

LA VALUTAZIONE DEL PERSONALE NEGLI ENTI LOCALI LA VALUTAZIONE DEL PERSONALE NEGLI ENTI LOCALI Premesse e riferimenti normativi La valutazione del personale, che costituisce un processo centrale nell ambito del management pubblico, ha registrato negli

Dettagli

Osservazioni dell Associazione Bancaria Italiana sullo schema di regolamento ISVAP concernente la definizione dei contenuti minimi del contratto di

Osservazioni dell Associazione Bancaria Italiana sullo schema di regolamento ISVAP concernente la definizione dei contenuti minimi del contratto di Osservazioni dell Associazione Bancaria Italiana sullo schema di regolamento ISVAP concernente la definizione dei contenuti minimi del contratto di assicurazione sulla vita di cui all art. 28, comma 1,

Dettagli

REGOLAMENTO TITOLO I ATTIVITA SANITARIA. CAPO I Principi regolatori.

REGOLAMENTO TITOLO I ATTIVITA SANITARIA. CAPO I Principi regolatori. 1 REGOLAMENTO TITOLO I ATTIVITA SANITARIA CAPO I Principi regolatori. Articolo 1 Principi regolatori per realizzare lo scopo previsto dall art 4 Statuto - La promozione sociale della assistenza specialistica

Dettagli

A V V. A L D O S C A R P E L L O

A V V. A L D O S C A R P E L L O A V V. A L D O S C A R P E L L O Laurea in giurisprudenza presso l Università di Roma La Sapienza nell aa. Accademico 1991-1992. Già dottore di ricerca in Diritto privato e garanzie costituzionali (titolo

Dettagli

Intervento del Signor Ragioniere Generale dello Stato dott. Mario Canzio

Intervento del Signor Ragioniere Generale dello Stato dott. Mario Canzio Intervento del Signor Ragioniere Generale dello Stato dott. Mario Canzio Convegno su Processi di decentramento e rilancio dello sviluppo. Investimenti pubblici, infrastrutture e competitività Banca Intesa

Dettagli

Per saperne di più. L evoluzione del sistema pensionistico in Italia

Per saperne di più. L evoluzione del sistema pensionistico in Italia Nel corso degli ultimi trent anni il sistema previdenziale italiano è stato interessato da riforme strutturali finalizzate: al progressivo controllo della spesa pubblica per pensioni, che stava assumendo

Dettagli

* Evoluzione della. previdenza complementare nel mutato scenario previdenziale obbligatorio

* Evoluzione della. previdenza complementare nel mutato scenario previdenziale obbligatorio * Evoluzione della previdenza complementare nel mutato scenario previdenziale obbligatorio * La pensione pubblica *La previdenza complementare *I numeri della previdenza complementare in Italia *Le questioni

Dettagli

CONOSCERE L ASSICURAZIONE

CONOSCERE L ASSICURAZIONE CONOSCERE L ASSICURAZIONE VIDEO N. 6 Quando c è la salute, c è tutto LA SALUTE, IL BENE PIÙ PREZIOSO Da quando nasciamo, e per tutta la vita, la salute è il bene più prezioso che abbiamo. Spesso però non

Dettagli

DOCUMENTO DI LEGAUTONOMIE

DOCUMENTO DI LEGAUTONOMIE Convegno nazionale Senato delle autonomie/federalismo e riforma dell'ordinamento locale Roma, 14 Ottobre 2013 Tempio di Adriano Sala Convegni Piazza di Pietra Ore 9.30/14.00 DOCUMENTO DI LEGAUTONOMIE 2

Dettagli

509/1994 e n. 103/1996:

509/1994 e n. 103/1996: 1. Enti previdenziali ex d. lgs. n. 509/1994 e n. 103/1996: Effetti l. n. 214/2011 sulla sostenibilità 2. : Disposizioni Covip sul processo di attuazione della politica di investimento Aggiornamento D.M.

Dettagli

Programma di Diritto Economia Anno scolastico 2014/15 classe 1BU. Prof. Maria Cicala. La società e le regole. Gruppi e società

Programma di Diritto Economia Anno scolastico 2014/15 classe 1BU. Prof. Maria Cicala. La società e le regole. Gruppi e società Programma di Diritto Economia Anno scolastico 2014/15 classe 1BU La società e le regole Gruppi e società Dalla vita quotidiana al Diritto e all Economia Il Diritto e l Economia: scienze sociali Origini

Dettagli